Le prochain Conseil communautaire du 15 décembre sera retransmis en direct sur notre page Facebook : https://www.facebook.com/ECLAlonsagglo.
Ordre du Jour
- Adhésion d’ECLA à l’Association des Maires du Jura.
- Renouvellement de la convention de partenariat JNE/ECLA.
- Budget Primitif 2023 principal et annexes Opérations Commerciales et Industrielles – Unités de Production et Vente d’Electricité – Eau – Assainissement – Transport Urbain.
- Budget Principal ECLA – Décision modificative n°6.
- Application de la fongibilité des crédits – Instruction budgétaire et comptable.
- Communication des attributions de compensation définitives pour l’exercice 2022 des communes d’ECLA.
- Taxes directes locales – Fixation des taux – Exercice 2023.
- Versement d’une subvention d’équilibre au Syndicat pour l’étude et la réalisation d’un projet d’assainissement collectif (SERPAC).
- Évolution du tableau des emplois.
- Travaux d’entretien des ouvrages d’art communautaires (ponts et murs de soutènement) : Plan de financement et sollicitation de subventions.
- Travaux couche de roulement voiries communautaires et des zones d’activités : Plan de financement et sollicitation de subventions.
- Versement Mobilité – exonération de l’Association de Parents d’Enfants inadaptés (APEI).
- Élaboration du PLUI : Plan de financement et sollicitation de subventions.
- Étude de préfiguration pour la réalisation d’un PLUI : Plan de financement et sollicitation de subventions.
- Transfert par le CCAS à ECLA de la compétence du Contrat de Réussite Éducative.
- Tarifs Eau 2023.
- Sécurisation de l’exploitation de la ressource de Villevieux par installation d’une pompe de forage : Plan de financement et sollicitation de subventions.
- Renouvellement des conduites de distribution en fonte – rue Abbé Lemire et rue des Jonquilles à Lons-le-Saunier : Plan de financement et sollicitation de subventions.
- Désignation nouveau délégué au Conseil d’exploitation de la Régie Eau.
- Tarifs Assainissement pour l’exercice 2023.
- Assainissement et mise en séparatif à Frébuans (rue des Vignettes et rue des Condamines) : Plan de financement et sollicitation de subventions.
- Assainissement et mise en séparatif chemin de la Mouille et de la Gare à Pannessières : Plan de financement et sollicitation de subventions.
- Désignation nouveau délégué au Conseil d’exploitation de la Régie Assainissement.
- Travaux de rénovation énergétique du GES : Plan de financement et sollicitation de subventions.
- Travaux d’accessibilité des bâtiment (DOJO/Salle Crochères/Stade en Presles/Boulodrome/Crèche Victor Hugo) : Plan de financement et sollicitation de subventions.
- Subventions sportives 2023.
- Désamiantage du hall principal du conservatoire : Plan de financement et sollicitation de subventions.
