Conseil Communautaire du 7 mars 2024

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 7 mars 2024 à 18h à Juraparc, et sera retransmis en direct sur notre page facebook :

https://www.facebook.com/ECLAlonsagglo/

Retrouvez l’ordre du Jour

  • Maison Pour Tous – Garantie d’emprunt – Travaux de construction de 25 logements locatifs, dont 17 logements PLUS et 8 logements PLAI situés 290 route de Besançon et 420 rue Désiré Monnier à Lons-le-Saunier – 4 PJ
  • Aire de Grand Passage – Avenant n° 1 au marché public 2016-04-01 Lot 01 Terrassement – 1 PJ
  • Débat d’Orientations Budgétaires – Année 2024 – 1 PJ
  • Communication des attributions de compensation prévisionnelles pour l’exercice 2024- 1 PJ
  • Modification du tableau des emplois
  • Info Jeunesse Jura – Reconduction de l’opération – « Carte Avantages Jeunes » pour la saison 2024/2025
  • Incitations financières à la pratique du covoiturage : Plan de financement et sollicitation de subventions – 1 PJ
  • Déclaration d’Utilité Publique relative à la protection des captages d’eau potable alimentant la commune de MONTAIGU – Eaux destinées à la consommation humaine – Projet d’arrêté préfectoral portant Déclaration d’Utilité Publique de la dérivation des eaux, la définition des périmètres de protection et l’autorisation d’utiliser l’eau en vue de la consommation humaine – 2 PJ
  • Subvention pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie – 2 PJ
  • Occupation des installations sportives par l’institution Ste Marie: convention d’utilisation – 1 PJ
  • VTT Conliège Bassin de Lons le Saunier et Olympique de Montmorot : demande de subventions pour achat de minibus
  • Centre culturel communautaire des Cordeliers : adhésions 2024
  • Soutien au CDT – Financement d’un poste de chargé de développement de la filière œnotouristique