Le Conseil Communautaire du 14 décembre 18h, sera retransmis en direct sur notre page facebook
Ordre du Jour :
- 1 – ASEAJ – Projet immobilier de nouveau siège social – Garantie d’emprunt
- 2 – Subventions aux amicales de Sapeurs Pompiers
- 3 – Mission Locale Sud Jura – Demande de subvention pour 2023
- 4 – Désignation d’un nouveau représentant au sein du Conseil d’Administration du Collège Rouget de Lisle
- 5 – Désignation d’un nouveau représentant à l’assemblée générale de l’Etablissement Public Foncier BFC
- 6 – Désignation de nouveaux représentants au sein du Comité Syndical du Pays Lédonien
- 7 – Désignation des nouveaux délégués au sein du Comité Syndical du SICTOM
- 8 – Acquisitions de parcelles pour la réalisation d’une voie douce entre les communes de Messia-sur-Sorne et Gevingey et la gestion d’espaces naturels sensibles
- 9 – Validation du plan d’actions COT et engagement dans la phase 2
- 10 – Prime pouvoir d’achat
- 11 – Tarifs assainissement 2024
- 12 – Tarifs eau 2024
- 13 – Convention Action Coeur de Ville 2 – 2023-2026
- 14 – Engagement de principe de la modification dite de droit commun du PLU de Lons-le-Saunier par ECLA
- 15 – Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Frébuans
- 16 – Convention d’objectifs et de moyens ECLA/Office de Tourisme
- 17 – Subventions sportives 2024
- 18 – Subventions à caractère événementiel 2023 – Complément
- 19 – Vente d’un terrain de la ZAC de Messia-sur-Sorne – Chilly-le-Vignoble à la société S.M.G. ISO FACADES
- 20 – Engagement de l’inventaire des sites économiques d’ECLA
- 21 – Schéma directeur des petits systèmes d’assainissement : Plan de financement et sollicitation de subventions
- 22 – Mise en séparatif du réseau de collecte des eaux usées et pluviales, et renouvellement du réseau d’eau potable sur la rue Léon et Cécile Mathy à Montmorot : Plan de financement et sollicitation de subventions
