Le Conseil Communautaire aura lieu jeudi 19 octobre, 18 h, à Juraparc (mezzanine) et sera diffusé en direct sur la page Facebook d’ECLA.
L’ordre du jour :
- Mission Locale Sud Jura – désignation d’un nouveau représentant au sein du Conseil d’Administration
- Communication des attributions de compensation définitives pour l’exercice 2023 des communes d’ECLA
- Versement d’une subvention d’équilibre au Syndicat pour l’Étude et la Réalisation d’un Projet d’Assainissement Collectif (SERPAC)
- Admission en non valeur des produits irrécouvrables d’ECLA
- Les scènes du Jura – Revalorisation de la subvention 2023
- Délibération validant l’absence d’évaluation environnementale et approuvant la modification du PLU de MONTMOROT
- Adhésion au RESAH d’ECLA – Service Informatique et usages du numérique
- Programme de Réussite Éducative
