Conseil Communautaire du 30 mars : retransmission et ordre du jour

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra ce jeudi 30 mars à 18h à Juraparc. Il sera retransmis en direct sur notre page facebook.

L’ordre du jour :

  1. Projet « Nuits (re)Belles 2023 » – Demande de subvention
  2. Appel à Projets 2023 du Contrat de Ville d’ECLA
  3. Évolution du tableau des emplois – création d’un poste pour le Contrat de Réussite Educative et un poste de Chargé de mission en ressource eau
  4. Clauses sociales dans les marchés publics – Convention avec ARCHIPEL
  5. Vente d’un terrain en ZAC de Messia-sur-Sorne – Chilly-le-Vignoble à ERE BAT et JMR Energie
  6. Initiative Jura  – Convention de partenariat et désignation des délégués au Conseil d’Administration
  7. Étude de fréquentation sur le Grand Site de France en projet « Vignobles et Reculées du Jura » – achat d’éco-compteurs
  8. Sollicitation d’une aide régionale pour la réalisation d’une étude de faisabilité photovoltaïque
  9. Renouvellement de la convention de partenariat CPIE/ECLA
  10. ALL Jura Basket : Avance de subvention remboursable
  11. Comptes Financiers Uniques 2022 des Budgets « Principal et Annexes » d’ECLA
  12. Comptes Financiers Uniques 2022 des Budgets Annexes Eau et Assainissement
  13. Affectation des résultats 2022 d’ECLA au sein des Budgets Principal et Annexes Opérations Commerciales et Industrielles, Transport Urbain et Unités de Production et Vente d’Électricité de l’année 2023
  14. Affectation des résultats 2022 d’ECLA au sein des Budgets Annexes Assainissement et Eaux de l’année 2023
  15. Budget Principal ECLA – Décision modificative n°1
  16. Budget annexe Opérations Commerciales et Industrielles – Décision modificative n°1
  17. Budget annexe Unités de Production et Vente d’Électricité – Décision modificative n°1
  18. Budget annexe Transport Urbain – Décision modificative n°1
  19. Budget annexe Eau – Décision modificative n°1
  20. Budget annexe Assainissement – Décision modificative n°1
  21. Taxes directes locales – Fixation du taux de taxe d’habitation additionnelle – Exercice 2023
  22. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux 2023 – Exonération de l’immeuble Juraparc
  23. Entretien, diagnostic et essais de réception de travaux des réseaux humides – Passation du marché
  24. Approbation du zonage Assainissement de la Commune de Lons-le-Saunier
  25. Approbation du zonage Assainissement de la Commune de Montmorot
  26. Convention avec les agriculteurs sur le périmètre de captage de TRENAL
  27. Fourniture et livraison de produits de traitement d’épuration – Passation d’un marché public alloti
  28. Création de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables (CLSPR) de Lons-le-Saunier et Baume-les-Messieurs
  29. Achèvement de la modification simplifiée du PLU de Montmorot
  30. Révision des statuts d’ECLA