ECLA en 1 clic

Le territoire

ECLA : ensemble faire agglomération

Développement économique, environnement (Plan Climat Énergie, contrat de rivière Seille, voie verte), transports collectifs (réseau Tallis/Malis), transport scolaire, assainissement, équipements culturels (Médiathèque-cinéma 4 C, conservatoire) et sportifs (centre nautique Aqua’Rel, Dojo Départemental, salles de boxe, stades), voirie, pistes cyclables…. autant de compétences qui caractérisent le quotidiens des habitants de Lons Agglomération.

Créé le 1er janvier 2012, Espace Communautaire Lons Agglomération exerce des compétences, réalise des infrastructures qui accompagnent, agrémentent et facilitent le quotidien des habitants de notre territoire.

Fort de services mutualisés efficaces et pertinents, ECLA fait vivre les valeurs de performance économique, de cohésion territoriale et d’innovation environnementale qui font l’identité de notre bassin de vie avec un objectif assumé : le bien-être et la qualité de vie de ceux et celles qui y vivent.

Les investissements ont été importants ces dernières années avec la réalisation d’équipements structurants qui profitent à tous les habitants du bassin : le Centre nautique Aqua’ReL (2007), le Dojo départemental et les salles de boxe (2010), le Centre Culturel Communautaire des Cordeliers (2012), la rénovation extérieure du théâtre (2009-12) ou encore la participation au contournement de Lons (inauguré en 2015).

Face aux exigences de la loi NOTRe, le périmètre de notre intercommunalité a évolué. Selon les préconisations du Préfet, dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale, ECLA et la communauté de communes du Val de Sorne ont fusionné le 1er janvier 2017. ECLA s’est enrichi de huit nouvelles communes (Bornay, Courbette, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Montaigu et Vernantois) passant ainsi de 24 à 32 communes, puis 31 après le 1er janvier 2018 et le départ de Courbette à la CC d’Orgelet.

Le 1er janvier 2019, ECLA Lons Agglomération compte de nouveau 32 communes, avec l’intégration de Baume-les-Messieurs, autorisée par l’arrêté préfectoral du 10 décembre 2018 et effective depuis le 1er janvier 2019. ECLA compte officellement 34 407 habitants (populations municipales cumulées).

La commune de Montmorot

La volonté des élus d’ECLA a toujours été d’accueillir celles et ceux qui partagent notre vision du territoire, nos objectifs de développement, notre ambition collective de répondre au plus près aux attentes de nos concitoyens. ECLA Lons Agglomération est prêt à faire face aux enjeux de demain et l’arrivée de nouvelles compétences obligatoires (eau, gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations notamment).

La fusion entre ECLA 1 et la Communauté de communes du Val de Sorne a obligé les élus à remettre à plat les statuts du nouvel EPCI (Établissement Public de Coopération Intercommunale) et à définir ses nouvelles compétences, mélange d’anciennes compétences des deux entités et des obligations légales nouvelles.

L’année 2017 a été consacrée à la réécriture des statuts et au choix des compétences. L’année 2018 fut celle des choix politiques (définition de l’intérêt communautaire, projet de territoire) et de nouvelles compétences (Petite Enfance).
2019 s’ouvre avec ce nouveau cap défini par le Projet de territoire voté en juin dernier et l’arrivée de Baume-les-Messieurs.

L’institution

ECLA Lons Agglomération est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) composé de 32 communes pour 34407 habitants (populations municipales cumulées au 1er janvier 2019).

FONCTIONNEMENT

ECLA Lons Agglomération est composé de :
un bureau exécutif avec un Président (Patrick Elvezi depuis le 16 hjanvier 2017) et 9 vice-présidents(es) délégués dans les domaines de compétence dont l’agglomération s’est dotés ou définis par la loi.
un bureau élargi comprenant les membres du bureau exécutif, les 32 maires et les conseillers départementaux des cantons de l’agglomération
un conseil communautaire, assemblée délibérante, composée de 64 conseillers dont 25 pour la Ville de Lons (17 364 habitants), 4 pour Montmorot (3025 habitants), 2 pour les communes de plus de 1000 habitants et 1 conseiller pour toutes les autres communes  (voir en détails ICI) .
Le conseil communautaire se réunit une fois par mois environ pour acter l’ensemble des décisions qui permettent à l’agglomération de fonctionner. En amont, des commissions thématiques composées d’élus, de services et des vice-présidents étudient les dossiers pour les présenter aux instances décisionnelles.

La communauté d’agglomération gère plusieurs équipements structurants :
tous les terrains et salles de sport (Plaine de jeux, stade Dumas, stade municipal de Lons, stades de Macornay, Courlaoux, le complexe sportif des Crochères, le dojo départemental et les salles de boxe, le Grand Espace Sportif (GES), les salles omnisports et celles des anciens ateliers municipaux, le Cosec, le centre Aqua’ReL ouvert en 2007.

des structures à vocations culturelles comme le Centre culturel communautaire des Cordeliers (médiathèque et salles de cinéma Art et essai), le conservatoire intercommunal de musique et de danse, le théâtre dont la gestion est confiée à l’association Les Scènes du Jura, devenue scène nationale.

Depuis le 1er juillet 2018, elle gère aussi les différentes structures d’accueil de la Petite enfance qui existent sur le territoire. En dehors de la crèche collective de Macornay (15 places) qui est communautaire depuis le 1er janvier 2017 au moment de la fusion entre ECLA 1 et la communauté de communes du Val de Sorne, les autres structures qui sont toutes sur le territoire de Lons-le-Saunier sont devenues communautaires en 2018 : la crèche collective de Pavigny (30 places), la structure muli-acceuil de Pavigny (25 places), le relais d’assistantes maternelle (25 agréments) et le multi-accueil Victor-Hugo (40 places).

Au 1er janvier 2019, la collectivité avait sous sa responsabilité 124 agents, sans compter ceux mis à disposition par la Ville de Lons-le-Saunier.

ECLA gère également les transports:
– urbains (lignes régulières à Lons-Montmorot-Perrigy)
– à la demande (dans chaque communes)
– scolaires (près de 1600 élèves concernés).

L’agglomération est également compétente pour le tourisme en association avec la communauté de communes Bresse Haute Seille pour la gestion de l’Office de tourisme Côteaux de Seille. ECLA perçoit donc la taxe de séjour (environ 55 000 euros/an)

D’autres compétences complètent l’activité de cet EPCI :
l’aménagement de l’espace et la gestion de l’aire de grand passage
– les actions relatives à l’habitat et le logement à travers le Plan Local de l’Habitat
l’environnement (Plan Climat Air Énergie Territorial, qualité de l’air, le dispositif “0 phyto – 0 pesticide“, un autre dispositif visant au “0 déchet, 0 gaspillage“)
la gestion des déchet (déléguée au SICTOM pour un coût annuel de 3,6 M€)
– la gestion de la lutte contre les incendies avec une contribution au SDIS de l’ordre de 1,33 M€ (chiffre 2018)
l’assainissement : 12 stations d’épuration, 380 km de réseau, 27 postes de refoulement et 800 installations d’ANC (assainissement non collectif)

ECLA est aussi en charge de la politique de la Ville et le contrat urbain de cohésion sociale : actions menées sur la cohésion social, l’emploi et le développement économique, le cadre de vie, l’habitat et portées par différents organismes et associations locales.

L’agglomération a aussi en charge l’aménagement numérique du territoire pour les communes concernées par la zone AMII d’Orange.

Développement économique

C’est une des compétences obligatoires de l’agglomération. À ce titre ECLA aménage des zones d’activités économiques (Lons-Perrigny, Bercaille Lons, La Levanchée et Les Plaines à Courlaoux, Les Toupes à Montmorot, le Parc d’Innovation Technologique à Courlans et la zone de Messia-Chilly le Vignoble qui devrait ouvrir dans le courant du second semestre 2019.
Depuis l’an dernier, ECLA a mis en place un dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprise.

Au niveau des réalisation, ECLA va ouvrir un en 2019 un Campus numérique derrière la gare de Lons-le-Saunier, destiné à accueillir des start-up un show room et une digital académie, au sein du complexe “Magellan gare“ qui abritera aussi des entreprises et une école de codage.

Enfin, depuis 2018 également, ECLA a décidé de soutenir financièrement les événements d’envergure qui participent à l’attractivité du territoire.


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