Conseil communautaire : jeudi 16 mars à Courbouzon

Ce jeudi 16 mars à 18h, à la salle des fêtes de Courbouzon, réunion du Conseil Communautaire.
À l’ordre du jour :

  • Convention entre le Sictom et Ecla pour la collecte, le traitement des déchets ménagers et l’accueil en déchetterie.
  • Adhésion au Sydom et désignation des représentants d’Ecla.
  • Rattachement de la Commune Nouvelle de Trenal à Ecla. Recomposition du Conseil Communautaire.
  • Comité technique : composition et fonctionnement.
  • Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) : composition et fonctionnement.
  • Évolution du tableau des emplois.
  • Contrat de Ville d’Ecla : programmation 2017 et fonctionnement.
  • Mission Locale Sud Jura : demande de subvention pour l’année 2017.
  • Intermede du Jura : demande de subvention
  • Clus’Ter Jura : désignation d’un représentant au sein de la société coopérative d’intérêt collectif
  • Liste des marchés publics conclus en 2016
  • Transports : extension du service TAD aux communes de l’ex-Communauté de Communes du Val de Sorne.
  • Info Jeunesse Jura : reconduction de l’opération “Carte Avantage Jeunes“ pour la saison 2017-18
  • Subvention à l’école de musique de Courlaoux pour l’exercice 2017
  • Les Scènes du Jura : modification des représnetants de la Communauté d’Agglomération au sein de l’Assemblée générale et du Conseil d’administration.
  • Convention avec le Conseil Départemental relative au financement des aménagements en faveur des modes de déplacement doux et à leur entretien.
  • Travaux des voiries 2016 : avenant n°1.
  • La Jurassienne : demande de subvention d’équipement.

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