Le prochain Conseil Communautaire aura lieu jeudi 12 mai, à 18h, à la salle Mezzanine de Juraparc. Il sera retransmis en direct ici :
L’ordre du jour :
- Délégation d’attribution du Conseil Communautaire au Président – Application de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Soutien aux écoles Séjours classe environnement
- Évolution du tableau des emplois du budget annexe Eau
- Création d’un Conseil Social Territorial avec Formation Spécialisée
- Union Sportive Lédonienne: demande de subvention exceptionnelle d’équipement
- Création de circuits fun trail sur le site du Solvan – convention Tripartite
- Services de transports scolaires – Passation d’un marché public alloti
- Suivi-animation de l’OPAH-RU sur la période du 28/02/2022 au 27/02/2023 : Plan de financement et sollicitation de subventions
- GEMAPI Demande de subvention auprès des Fonds De Prévention Des Risques Naturels Majeurs des Bassins Ecrêteurs de Crues
- GEMAPI Désignation des représentants au sein de l’EPAGE
- Paiements pour Services Environnementaux PSE: point d’information
- Aide à l’immobilier d’entreprise – signature d’une convention de partenariat avec la Région Bourgogne-Franche-Comté
- Aide à l’immobilier d’entreprise: proposition de subvention
