Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le 25 novembre 2021, à 18h, à la mezzanine de Juraparc.
A l’ordre du jour :
- Démarche Grand Site de France : création d’une entente – convention de gouvernance CCBHS/ECLA 2021-2024 et convention d’application annuelle 2022
- Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté – désignation d’un(e) nouveau(elle) suppléant(e) au sein du Conseil métropolitain du Syndicat Mixte du pôle métropolitain Centre Franche-Comté
- Néolia – Garantie d’emprunt – Travaux de construction de 42 logements sociaux situés Route de Macornay à Lons-le-Saunier
- Débat d’Orientation Budgétaires – Année 2022
- Assurance risques statutaires – Passation du marché
- Transfert du personnel des domaines sportifs et culturels de la ville de Lons-le-Saunier vers ECLA à compter du 1er janvier 2022
- Régime des permanences pour le service Communication d’ECLA
- Évolution du tableau des emplois d’ECLA – Transformation de postes -Promotion interne 2021
- Convention délégation Maitrise d’Ouvrage – véloroute Voie de la Bresse Jurassienne
- Convention de financement – véloroute Voie de la Bresse Jurassienne
- Forfait Prestations topographiques Service Commun Pôle Etude et Travaux ECLA
- Participation ECLA aménagement modes doux Chemin des Sondes
- Lancement d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
- Avenant n°1 à la convention de préfiguration pour l’exercice de la compétence GEMAPI sur le bassin versant de la Seille et Affluents
- Modification de la DUP de Villevieux
- Cité des sports – Maîtrise d’oeuvre – Avenant n° 1
