Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 24 février 2022, à 18h, à la mezzanine de Juraparc. Il sera retransmis en direct sur notre page YouTube
L’ordre du jour :
- Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC)
- Mission Locale Sud Jura – Demande de subvention pour 2021 et 2022
- Caisse d’Action Sociale – Convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2022
- Communication des attributions de compensation prévisionnelles pour l’exercice 2022
- Communication de l’attribution de compensation définitive de la commune de BAUME-LES- MESSIEURS pour 2021
- Étalement du paiement de la régularisation d’attribution de compensation sur sept ans (2022- 2028) pour la commune de BAUME-LES-MESSIEURS
- Renégociation des emprunts délégation permanente du Conseil Communautaire au Président sur les budgets principal et annexes
- Reversement à l’Association Maison Commune -Fonctionnement du lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)
- Convention Délégation de Service de Service Public Transport Publics : Avenant N° 8 – ANNULE ET REMPLACE Délibération n° DCC-2021-054 du 6 mai 2021
- Convention Délégation de Service de Service Public Transport Publics : Avenant N° 9
- Appel à projet de l’ADEME Avelo 2 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage
- Commission Intercommunale pour l’Accessibilité
- OPAH-RU – Passation du marché
- Déclaration de Projet Emportant Mise en Compatibilité (DPEMC) du PLU de Villeneuvesous-Pymont Délibération complémentaire définissant les modalités de la concertation préalable
- ZAC de Chilly-Messia – Échange de terrain SICTOM/ECLA et acquisition voie communale et chemin communal
- Travaux de construction d’une cité des sports – Bâtiment 1 – Passation des marchés
- Passage en LED du stade de Courlaoux et du terrain de sport du Solvan : Plan de financement et sollicitation de subventions sollicitation de subventions
- Audit énergétique : Plan de financement et sollicitation de subventions
- Centre Culturel Communautaire des Cordeliers – demande de subvention pour renouvellement parc informatique
- Centre culturel communautaire des Cordeliers – demande de subvention pour réaménagements des espaces de la médiathèque
- Approbation du périmètre et des statuts d’un Établissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (EPAGE) sur le bassin versant de la seille et adhésion à ce dernier
- Fixation du produit de la Taxe GEMAPI pour 2022
- Adhésion d’ECLA à l’association Chemin de Cluny Franche-Comté-Bourgogne
Tous les conseils communautaires seront retransmis en direct sur notre page YouTube et les replays y seront également disponibles. Ci-dessous les dates des prochains conseils :
- 24 mars
- 12 mai
- 30 juin
- 15 septembre
- 20 octobre
- 17 novembre
- 15 décembre
