Les élus du conseil communautaire se réunissent ce jeudi 26 août à partir de 18h au Carrefour de la Communication, place du 11 novembre à 18h.
A l’ordre du jour 21 points seront examinés :
– Rapport d’activité 2020
– Attribution de subventions dans le cadre du Fonds Régional des Territoires (FRT)
– Vente de parcelles en ZAC de Messia-Chilly
– Vente de terrain en ZA Les Plaine II
– Rapport sur le prix et la qualité du service Eau 2020
– Instauration de la taxe Gemapi
– Participation des communes à la défense incendie
– Retrait de la communauté de communes Terre d’émeraude du SMEA de Beaufort
– Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement 2020
– Création de voirie : fonds de concours des communes
– Adhésion à l’association BFC Mobilité électrique
– Cité des sports : approbation de l’avant-projet détaillé
– Construction de la Cité des sports – 1ère tranche : plan de financement et sollicitation de subventions Région, État et Département.
– Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
– Répartition du FIPC entre ECLA et ses communes membres
– Convention de partenariat avec le collectif Comme un gant
– Conservatoire: réduction des tarifs
– Festival de musique Couleurs jazz
– Convention de partenariat ECLA / Villeneuve-sous-Pymont : procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
– Prescription d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU Zone d’activité en Bercaille à Villeneuve-sous-Pymont
